La reglementation sur l’emploi du feu et le debroussaillement obligatoire dans le departement de l’Ardèche
05 mai 2023
avril 2023
L’équipe municipale a le plaisir de vous faire parvenir le Document d’Information Communal sur les RIsques Majeurs (D.I.C.R.I.M) que certains membres du conseil vous distribueront lors des prochains jours dans votre boîte aux lettres .
Merci de prendre connaissance de l’ensemble des informations de cette brochure et de bien vouloir la conserver.
Très cordialement,
Madame la Maire
Anne TERROT DONTENWILL
01 décembre 2022
Mesdames, Messieurs,
La mise en place sur notre commune, d’un réseau de communication très haut débit par fibre optique, est actuellement à l’étude.
Afin de contenir les coûts de construction, l’utilisation des infrastructures réseau existantes, ENEDIS et ORANGE principalement, est favorisé.
Ces réseaux sont en parti implantés en domaine privé et nécessite donc des autorisations. C’est à ce titre que des conventions ont été adressées aux propriétaires concernés.
Il en existe trois types :
1- La convention d’autorisation d’accès. Elle autorise le syndicat mixte ADN, l’exploitant du réseau et ses prestataires à pénétrer sur la(es) parcelle(s) conventionnée(s) pour y effectuer l’installation et la maintenance du réseau ainsi que l’entretient de ses abords.
2- La convention de droit d’usage. Elle autorise le syndicat mixte ADN, l’exploitant du réseau et ses prestataires à créer de nouvelles infrastructures réseau sur sa(es) parcelle(s). Il peut s’agir de conduite enterrées ou de plantation de poteau. L’emplacement de cette(ces) infrastructure(s) peut-être négocié.
3- La convention de déploiement en façade. Elle autorise le syndicat mixte ADN, l’exploitant du réseau et ses prestataires à installer un boitier de raccordement client sur la façade de son bâtiment. L’emplacement du boitier peut-être négocié.
Chaque convention est accompagné d’une ou plusieurs annexes détaillant les actions envisagées sur la(es) parcelle(s).
Une cellule convention est à votre disposition pour répondre à vos questions :
Ø Téléphone : 07.88.59.77.98
Ø Mail : convention.adn@eiffage.com
La mobilisation de tous est nécessaire à l’aboutissement de ce projet.
Comptant sur vous,
J’espère que
Cordialement,
Olivier Beyret
Responsable études techniques
EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - Télécom Sud-Est
14 juillet 2022
Pour tout problème lié à l’eau potable (manque d’eau, fuite, facturation, ...) , veuillez contacter directement VEOLIA
au 09 69 32 34 58
02 juin 2022
15 novembre 2021
10 avril 2021
Mise à jour du 21 avril 2020
Saint Vincent de Durfort est une commune située en plein cœur de l’Ardèche dans le Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche, à dix kilomètres de Privas.
Bien calée dans le lit du Boyon, elle s’adosse sur le venté Serre de Gruas et domine l’Eyrieux entre Saint Fortunat et Les Ollières.
Ses deux cent cinquante habitants sont regroupés dans les nombreux hameaux parsemés sur les douze km2 de la commune reliés les uns aux autres par de multiples chemins de randonnées.
